Objet du marché et dispositions générales

Objet du marché et dispositions générales. L’objet du marché précise les travaux, fournitures ou services attendus par l’acheteur. C’est son élément essentiel intangible et qui ne peut pas être modifié. Il doit être défini, de manière très explicite, de façon à permettre à l’acheteur de répondre à son besoin. Il peut intégrer des considérations environnementales. Certaines clauses peuvent être communes quel que soit l’objet du marché ou peuvent être adaptables. Ainsi, dans cette clause, on trouve les stipulations suivantes : les tranches et lots : si le marché est réalisé par tranches ou s…