Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance

Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance. En fonction des différents types de maintenance concernée, le marché devra porter des clauses particulières d’intervention : indication des parties contractantes, sous-traitance ; objet et forme du marché ; durée du marché ; documents contractuels ; durée du marché ; reconduction ; définition des prestations : maintenance préventive, maintenance curative, télémaintenance, définition des forfaits et exclusions, logiciels de maintenance, autres prestations ; caractéristiques des équipements à entretenir prêt d’équipement ;…