Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance
Contenu :
- clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance ;
- description et spécifications concernant la prestation de services ;
- bordereau des prix des interventions ;
- conditions d’intervention ;
- garanties ;
- montant du marché de maintenance ;
- pénalités pour indisponibilité ;
- représentation locale ;
- marchés de prestations similaires pour les services.
Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance.
En fonction des différents types de maintenance concernée, le marché devra porter des clauses particulières d’intervention :
indication des parties contractantes, sous-traitance ;
objet et forme du marché ;
durée du marché ;
documents contractuels ;
durée du marché ;
reconduction ;
définition des prestations : maintenance préventive, maintenance curative, télémaintenance, définition des forfaits et exclusions, logiciels de maintenance, autres prestations ;
caractéristiques des équipements à entretenir
prêt d’équipement ;…
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