Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de fournitures
Contenu :
- clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de fournitures ;
- description et particularités concernant les fournitures ;
- marchés complémentaires de fournitures ;
- conditions de livraison, de réception ou d’admission ;
- garanties ;
- montant du marché ;
- représentation locale du fournisseur.
Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de fournitures.
Les clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de fournitures fixent les dispositions administratives propres à un marché de fournitures et ce, en fonction de la référence ou non au CCAG-FCS. Le CCAP complète et précise ce document général. Certaines clauses sont toutefois rendues obligatoires par des dispositions réglementaires. Cette liste n’est pas exhaustive et doit être adaptée également à l’objet du marché :
objet du marché – Dispositions générales :
objet du marché,
décomposition en tranches et en lots…
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