Différentes clauses intéressant les marchés de travaux

Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de travaux. Les différentes clauses fixent les dispositions administratives propres à chaque marché et ce, en fonction de la référence ou non au CCAG Travaux. De fait, le CCAP le complète et le précise. Certaines clauses sont toutefois rendues obligatoires par des dispositions réglementaires. Cette liste n’est pas exhaustive et doit être adaptée également à l’objet du marché. 1 – Objet du marché – Dispositions générales : objet du marché ; catégories d’ouvrage et nature des travaux ; emplacement des travaux ; domicile de l’entrepreneur …