Base de connaissances Commande publique

Différentes clauses intéressant les marchés de travaux

Clauses spécifiques des marchés de travaux

Assurances

Dommages causés aux tiers

Sécurité et hygiène des chantiers

Contrôles divers

Nuisances diverses

Matériaux, objets ou vestiges trouvés sur les chantiers

Remise en état des lieux et nettoiement du chantier

Travaux en régie

Réception des travaux