Base de connaissances Commande publique

L’allotissement – Généralités

L’allotissement

La multiattribution

Si un marché est alloti, l’AAPC doit-il dans tous les cas mentionner cet allotissement ?

Quand doit-on prévoir un allotissement du marché, et quand est-il préférable de conclure un marché unique ?

Est-il possible de réserver expressément un marché ou un lot à un type particulier de candidats ?

À quoi correspond la notion de « petits lots », et quelle procédure peut-on adopter pour ceux-ci ?

Un candidat peut-il présenter des offres variables en fonction du nombre de lots qui lui seraient attribués ?