Commande publique
Les modifications du marché
Rapport de présentation d’un avenant
Base de connaissances Commande publique
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Tranches optionnelles
Tranches optionnelles
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Commande publique
Résiliation
Résiliation
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Commande publique
Propriété industrielle ou commerciale
Propriété industrielle ou commerciale
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Commande publique
Reconduction
Reconduction
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Les modifications du marché
Les modifications du marché
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Commande publique
Décision de poursuivre
Décision de poursuivre
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Commande publique
Les modifications du marché
Avenant
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Commande publique
Reconduction
Décision de reconduction
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Commande publique
Pénalités
Les pénalités
Cette fiche pratique détaille les pénalités qui peuvent être imposées au titulaire ainsi que les conditions d’application, que ce soient des pénalités de retard dans l’exécution des prestations, pour manquements à la réglementation relative au travail dissimulé ou d’autres obligations contractuel -
Commande publique
Allotissement
L’allotissement
D’inspiration française, l’allotissement est reconnu et encouragé par le droit européen. S’il constitue un outil apprécié de politique économique locale, il convient d’être attentif à ses modalités et à ses inconvénients. -
Commande publique
Dérogations aux documents généraux
Dérogations aux documents généraux
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Commande publique
Délai et durée d’exécution
Délai et durée d’exécution
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Commande publique
Allotissement
L’allotissement – Généralités
Les conditions de l’allotissement, le nombre maximum de lots attribués à un même candidat, la possibilité de présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus supprimée par la loi Sapin II, le contrôle du juge des référés en matière d’allotissement, sont autant de -
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Allotissement
La multiattribution
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Commande publique
Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)
Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)
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Commande publique
Les modifications du marché
Quel est le pourcentage maximum d’augmentation en cas de modification du marché ?
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Commande publique
Les modifications du marché
Peut-on augmenter par avenant le montant maximum d’un accord-cadre ?
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Commande publique
Reconduction
Peut-on faire figurer une clause de tacite reconduction dans un marché ?
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Commande publique
Les modifications du marché
Doit-on saisir la CAO avant de conclure un avenant entraînant une augmentation supérieure ou égale à 5 % par rapport au montant initial du marché ?