Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Origine, nature et étendue du besoin
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Partenariats d’innovation
Partenariats d’innovation
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Commande publique
Les catalogues électroniques
Les catalogues électroniques
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Commande publique
Les procédures formalisées
L’appel d’offres
Sont ici précisés les seuils, les délais de publicité, le nombre minimal de candidats, les critères de choix pour l’attribution, les variantes, l’examen des offres, dans le cadre d’un appel d’offres ouvert ou restreint. -
Commande publique
Procédures de mise en concurrence : généralités
Les procédures et les techniques d’achat
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Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure concurrentielle avec négociation applicable aux pouvoirs adjudicateurs
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Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Analyser les besoins
Cette fiche présente trois types d’outils à la fois conceptuels et pratiques pour rationaliser l’achat de la collectivité : matrice « ACDE », analyse fonctionnelle distinguant besoin, fonction et produit, et analyse de la valeur du bien acquis. -
Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Instances intervenantes dans la définition du besoin
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Commande publique
L’acheteur et la maîtrise d’ouvrage
Maître d’ouvrage
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Commande publique
Marchés publics globaux
Marchés publics globaux
Cette fiche pratique apporte des éléments d’information sur les marchés publics globaux de conception-réalisation et les marchés publics globaux de performance. -
Commande publique
Les concours
Les concours
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Commande publique
Détermination de la procédure de mise en concurrence
L’analyse du marché fournisseur comme élément de détermination économique
Cette fiche présente quelques outils simples d’analyse économique pour savoir quelle procédure de sélection s’avère la plus adaptée à la nature du bien ou service que l’on envisage d’acquérir. -
Commande publique
Marchés spécifiques
Marchés SPS : dispositions et documents obligatoires
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Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Le groupement de commandes
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Commande publique
Acceptation ou refus du sous-traitant
Acceptation ou refus du sous-traitant
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Commande publique
Caractéristiques de la sous-traitance
Les responsabilités du sous-traitant direct
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Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Circulaire du 26 mars 2008
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Commande publique
Procédures de mise en concurrence : généralités
Les dispenses de procédure
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Commande publique
Marchés publics réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux
Marchés publics réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux
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Commande publique
Marchés spécifiques
Marché spécifique pour la prévention en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs