Base de connaissances Commande publique

Partenariats d’innovation

Marchés publics globaux

Circulaire du 26 mars 2008

Marchés publics réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux

Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre

Missions de maîtrise d’œuvre pour les ouvrages d’infrastructure

Procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre

Marchés de maîtrise d’œuvre

Marchés publics relatifs à l’achat de véhicules à moteur

Missions de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation de bâtiments

Marchés de partenariat

Concours

À quoi correspondent les « marchés publics globaux » ?

Qu’est-ce qu’un marché de partenariat ?

Quelle procédure doit-on adopter pour garantir la compatibilité d’un équipement ou d’une installation avec l’existant ?

À quoi correspond le partenariat d’innovation ?