Commande publique
Exécution des marchés de prestations intellectuelles
Dispositions générales
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Réception des travaux
Principales étapes de phase d’exécution d’un marché de travaux
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Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Admission des fournitures courantes
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Commande publique
Suivre et faire progresser la relation avec le fournisseur
Évaluer la performance du fournisseur
C’est à partir de la signature du contrat que commence la gestion de la relation avec le fournisseur. C’est une phase où l’objectif premier est de vérifier la performance du fournisseur dans la mise en œuvre des stipulations prévues au contrat. -
Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Modalités de réception des fournitures classiques
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Commande publique
Communication lors de l’exécution du marché de travaux
Ordre de service
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Commande publique
Réception des travaux
Délai de garantie contractuelle
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Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Bon de commande
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Commande publique
Réception des travaux
Réception des travaux
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Commande publique
Résiliation unilatérale
Décision de résiliation
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Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Modalités de réception des fournitures pour les marchés d’informatique ou de bureautique ou de matériel complexe
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Commande publique
Résiliation unilatérale
Mise en demeure
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Commande publique
Communication lors de l’exécution du marché de travaux
Ordre de service pour les marchés de travaux
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Commande publique
Défaillance des opérateurs économiques
Opérateur économique en difficulté financière
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Commande publique
Réception des travaux
Détermination du dernier jour du délai d’exécution d’un marché
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Commande publique
Délai d’exécution et prolongations
Dispositions générales
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Commande publique
Suivre et faire progresser la relation avec le fournisseur
Faire progresser le fournisseur
Une expérience mitigée avec un fournisseur peut ne pas se finir en drame. Si les conditions sont posées pour un dialogue constructif, il est tout à fait possible d’aider le fournisseur à atteindre la qualité attendue. -
Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Exécution financière des marchés de fournitures et de services
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Commande publique
Pénalités prévues par le CCAG en cas de retard dans l’exécution des prestations
Décompte des pénalités de retard
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Commande publique
Suivre et faire progresser la relation avec le fournisseur
Faire évoluer le contrat : la clause de réexamen et l’avenant
Cette fiche expose les conditions et modalités de mise en oeuvre du réexamen et de l’avenant au contrat.