Commande publique
Les catalogues électroniques
Les catalogues électroniques
Base de connaissances Commande publique
-
-
Commande publique
Les procédures formalisées
L’appel d’offres
Sont ici précisés les seuils, les délais de publicité, le nombre minimal de candidats, les critères de choix pour l’attribution, les variantes, l’examen des offres, dans le cadre d’un appel d’offres ouvert ou restreint. -
Commande publique
Procédures de mise en concurrence : généralités
Les procédures et les techniques d’achat
-
Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure concurrentielle avec négociation applicable aux pouvoirs adjudicateurs
-
Commande publique
Les concours
Les concours
-
Commande publique
Détermination de la procédure de mise en concurrence
L’analyse du marché fournisseur comme élément de détermination économique
Cette fiche présente quelques outils simples d’analyse économique pour savoir quelle procédure de sélection s’avère la plus adaptée à la nature du bien ou service que l’on envisage d’acquérir. -
Commande publique
Procédures de mise en concurrence : généralités
Les dispenses de procédure
-
Commande publique
Procédures non formalisées
La procédure adaptée (MAPA)
Sont ici précisés les seuils, les cas particuliers, l’autorité compétente, les variantes, les conditions de publicité et mise en concurrence, les critères de choix, l’examen des offres et négociation, l’information des candidats et des soumissionnaires, dans le cadre d’un marché à procédure adapt -
Commande publique
Les marchés publics à tranches
Les marchés publics à tranches
-
Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure négociée avec mise en concurrence préalable pour les entités adjudicatrices
-
Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat innovant
L’achat « innovant » est dans l’air du temps. Mais de quoi s’agit-il, précisément ? -
Commande publique
Le système d’acquisition dynamique
Le système d’acquisition dynamique (SAD)
-
Commande publique
Détermination de la procédure de mise en concurrence
Les différentes procédures de sélection des offres
-
Commande publique
Les accords-cadres
Les accords-cadres
Cette fiche pratique donne la définition des accords-cadres ainsi que ses modalités de passation. -
Commande publique
Détermination de la procédure de mise en concurrence
La computation des seuils comme élément de détermination juridique
La computation des seuils est nécessaire pour évaluer le montant du besoin par famille d’achat homogène. Cette évaluation permet de déterminer à l’échelle de la collectivité les obligations de publicité et de mise en concurrence qui s’appliqueront à l’acheteur public. -
Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat séquencé : l’accord-cadre, les marchés à tranche, le système d’acquisition dynamique
Cette fiche passe en revue les modalités possibles d’un achat séquencé : accord-cadre, marché à tranches, SAD, en présentant avantages et limites de chacune de ces solutions. -
Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat complexe : les marchés globaux et le marché de partenariat
Les achats dits « complexes » ne forment pas le quotidien de l’acheteur. Les marchés globaux et de partenariat sont présentés ici de façon synthétique, pour en appréhender les conditions de faisabilité. -
Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure de dialogue compétitif
-
Commande publique
Procédures non formalisées
La procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables
-
Commande publique
Les enchères électroniques
Les enchères électroniques