Commande publique
L’analyse des offres variables ou avec variantes
L’analyse des offres variables
Cette fiche traite des offres variables, et en particulier des conséquences de la loi no 2016-1691 du 9 décembre 2016 dite « loi Sapin II ».
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L’analyse des offres variables ou avec variantes
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L’analyse des offres variables ou avec variantes
L’analyse des offres avec variantes
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L’analyse des offres variables ou avec variantes
Pour un appel d’offres dans lequel les candidats avaient la latitude de présenter une seule variante, quelle attitude doit-on adopter face à la réponse d’un candidat comportant deux variantes ?