Base de connaissances Commande publique

Définition des opérateurs économiques, candidats et soumissionnaires

Opérateur économique individuel

Opérateurs économiques pour un marché public de travaux

Groupement d’opérateurs économiques ou groupement momentané d’entreprises (GME) ou cotraitance

Qui peut être membre d’un groupement de commandes ?

Quel est le rôle du coordonnateur dans un groupement de commandes ?

Quelle est la composition de la CAO pour un groupement qui ne compterait que deux membres ?

Comment constituer efficacement la CAO d’un groupement comportant un nombre élevé de membres ?

Qui attribue le marché dans le cas d’un groupement de commandes ?

Qui signe le marché dans le cas d’un groupement de commandes ?

Dans le cas d’un marché passé par un groupement de commandes, comment s’apprécie la nécessité de verser une avance au titulaire ?

Doit-on procéder à une mise en concurrence avant de passer des commandes à une centrale d’achat, telle que l’UGAP ?

Quelles sont les missions susceptibles d’être confiées à une centrale d’achat ?

Quelle différence y a-t-il entre une centrale d’achat et un groupement de commandes ?