Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Les unités opérationnelles : la coordination
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Opérateur économique individuel
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Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Analyser les fournisseurs : le sourcing
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Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Le contrat (ou marché) de maîtrise d’œuvre
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Commande publique
Caractéristiques de la sous-traitance
Loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance
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Commande publique
Acceptation ou refus du sous-traitant
Procédure d’acceptation du sous-traitant et d’agrément de ses conditions de paiement
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Commande publique
Choisir la meilleure stratégie d’achat
La stratégie d’achat : faire, acheter ou mutualiser ?
Ainsi qu’en dispose l’article 1er du livre préliminaire du Code de la commande publique, « les acheteurs et les autorités concédantes choisissent librement, pour répondre à leurs besoins, d’utiliser leurs propres moyens ou d’avoir recours à un contrat de la commande publique ». -
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Définition des opérateurs économiques, candidats et soumissionnaires
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Commande publique
Procédures non formalisées
La procédure adaptée (MAPA)
Sont ici précisés les seuils, les cas particuliers, l’autorité compétente, les variantes, les conditions de publicité et mise en concurrence, les critères de choix, l’examen des offres et négociation, l’information des candidats et des soumissionnaires, dans le cadre d’un marché à procédure adapt -
Commande publique
Modalités de paiement du sous-traitant
Les modalités de paiement du sous-traitant direct
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Commande publique
Marchés spécifiques
Contrôle technique : les clauses du CCAP
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Commande publique
Les marchés publics à tranches
Les marchés publics à tranches
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Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Missions de maîtrise d’œuvre pour les ouvrages d’infrastructure
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Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure négociée avec mise en concurrence préalable pour les entités adjudicatrices
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Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Les différentes modalités de coopération entre pouvoirs adjudicateurs
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Commande publique
Acceptation ou refus du sous-traitant
Procédure d’acceptation du sous-traitant indirect
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Commande publique
Marchés de maîtrise d’œuvre
Procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre
Sont ici détaillées les différentes procédures possibles de passation des marchés de maîtrise d’œuvre. -
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Opérateurs économiques pour un marché public de travaux
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Commande publique
Caractéristiques de la sous-traitance
Caractéristiques de la sous-traitance
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Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat innovant
L’achat « innovant » est dans l’air du temps. Mais de quoi s’agit-il, précisément ?