Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Représentation de l’acheteur
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Utilisation de la langue française
Cette fiche pratique traite de l’utilisation de la langue française dans les marchés publics et plus particulièrement dans les marchés de travaux. -
Commande publique
Les modifications du marché
Rapport de présentation d’un avenant
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Commande publique
Tranches optionnelles
Tranches optionnelles
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Commande publique
Résiliation
Résiliation
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Commande publique
Propriété industrielle ou commerciale
Propriété industrielle ou commerciale
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Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Objet du marché et dispositions générales
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Commande publique
Reconduction
Reconduction
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Commande publique
Les modifications du marché
Les modifications du marché
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Commande publique
Décision de poursuivre
Décision de poursuivre
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Développement durable
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Commande publique
Les modifications du marché
Avenant
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées
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Commande publique
Reconduction
Décision de reconduction
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Commande publique
Pénalités
Les pénalités
Cette fiche pratique détaille les pénalités qui peuvent être imposées au titulaire ainsi que les conditions d’application, que ce soient des pénalités de retard dans l’exécution des prestations, pour manquements à la réglementation relative au travail dissimulé ou d’autres obligations contractuel -
Commande publique
Allotissement
L’allotissement
D’inspiration française, l’allotissement est reconnu et encouragé par le droit européen. S’il constitue un outil apprécié de politique économique locale, il convient d’être attentif à ses modalités et à ses inconvénients. -
Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Spécifications techniques et normes
Cette fiche pratique traite des spécifications techniques à préciser dans les documents de consultation. -
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Index et indices dans les marchés publics
Site du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement « Indices de prix de production et d’importation de l’industrie et des services aux entreprises » – Bulletin statistique – INSEE Rubrique « Sources et méthodes » – INSEE Guide de bonnes pratiques « Susciter une -
Commande publique
Cahier des clauses administratives particulières
Cahier des clauses administratives particulières
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Clause sociale