Base de connaissances Commande publique

Procédure de consultation

Liste des pièces incorporées dans le contrat

Procédure d’acceptation du sous-traitant indirect

Notifications et communications

Marché spécifique de contrôle technique : généralités

Matériaux, objets ou vestiges trouvés sur les chantiers

Assurances

Travaux en régie

Réception des travaux

Nuisances diverses

Dommages causés aux tiers

Remise en état des lieux et nettoiement du chantier

Sécurité et hygiène des chantiers

Contrôles divers

Marchés SPS : dispositions et documents obligatoires

Contrôle technique : les clauses du CCAP

Garantie à première demande

Mise au point (formulaire ouv11)

Mise en demeure

Rapport de présentation d'une consultation