Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat complexe : les marchés globaux et le marché de partenariat
Commande publique
Allotissement
L’allotissement
Commande publique
Résiliation unilatérale
Cas de résiliation des marchés
Commande publique
Attribution du marché
Attribution du marché
Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Calcul de la valeur estimée du besoin
Commande publique
Transmission et réception des candidatures et des offres
Modalités de transmission et d’enregistrement des plis des candidatures et des offres
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Obligations administratives
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Groupement d’opérateurs économiques ou groupement momentané d’entreprises (GME) ou cotraitance
Commande publique
Information des soumissionnaires non retenus
Information des soumissionnaires non retenus
Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
Présentation des candidatures et des offres
Commande publique
Avances
Avances
Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Les différentes modalités de coopération entre pouvoirs adjudicateurs
Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Commande publique
Acceptation ou refus du sous-traitant
Procédure d’acceptation du sous-traitant et d’agrément de ses conditions de paiement
Commande publique
Les procédures formalisées
La procédure concurrentielle avec négociation applicable aux pouvoirs adjudicateurs
Commande publique
Modalités de publication des avis d’appel public à la concurrence
Modalités de publication des avis d’appel public à la concurrence
Commande publique
Recours gracieux
Les différents recours gracieux
Commande publique
Acheteurs et opérateurs économiques
Définition des opérateurs économiques, candidats et soumissionnaires
Commande publique
Allotissement
L’allotissement – Généralités
Commande publique
Clauses relatives aux prix du marché
Clauses relatives aux prix du marché
