Commande publique
Procédures non formalisées
La procédure adaptée (MAPA)
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Procédures non formalisées
La procédure adaptée (MAPA)
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Les procédures formalisées
Qu’est-ce qu’une « procédure avec négociation » ?
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Les accords-cadres
Dans le cas d’un accord-cadre, d’un marché à tranches optionnelles ou d’un marché reconductible, quel montant doit-on prendre en compte pour apprécier la procédure à mettre en œuvre au regard des seuils ?
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Marchés publics globaux
À quoi correspondent les « marchés publics globaux » ?
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Dossier de consultation
Quelles sont les mentions minimales qui doivent dans tous les cas apparaître dans les marchés ?
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Questions/réponses
Les marchés doivent-ils toujours faire l’objet d’un règlement de consultation ?
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Allotissement
À quoi correspond la notion de « petits lots », et quelle procédure peut-on adopter pour ceux-ci ?
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Les modifications du marché
Doit-on saisir la CAO avant de conclure un avenant entraînant une augmentation supérieure ou égale à 5 % par rapport au montant initial du marché ?
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Clauses relatives aux prix du marché
Quels sont les différents types de prix possibles en matière de marchés ?
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Avances
Pour les marchés prévoyant le versement d’une avance, à quel moment celle-ci doit-elle être versée ?
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Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
À quelle date la retenue de garantie doit-elle être restituée au titulaire d’un marché qui n’a pas fait l’objet de réserves à la réception, ou dont les réserves ont été levées en temps utile ?
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Clauses propres à un marché de travaux
Réception des travaux
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Instances intervenantes
Le jury : instance nécessaire pour la passation de certains marchés
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Instances intervenantes
Quelle est la composition de la CAO ?
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Avis de publicité
Avis d’appel public à la concurrence (AAPC)
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Transmission des dossiers de consultation
Guide d’aide à la passation des marchés publics dématérialisés – DAJ du Minefi
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Ouverture des plis des candidatures et des offres
Ouverture des plis des candidatures et des offres
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Analyse des candidatures
La composition d’un groupement, conjoint ou solidaire, peut-elle être modifiée entre le stade des candidatures et la signature du marché ?
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La pondération et la hiérarchisation des critères
L’évaluation des offres
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Phase de négociation
Dans le cadre d’un appel d’offres, peut-on demander aux candidats de revoir ou d’optimiser leur offre ?