Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Représentation de l’acheteur
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Utilisation de la langue française
Cette fiche pratique traite de l’utilisation de la langue française dans les marchés publics et plus particulièrement dans les marchés de travaux. -
Commande publique
Les modifications du marché
Rapport de présentation d’un avenant
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Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
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Commande publique
Tranches optionnelles
Tranches optionnelles
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Différentes clauses intéressant les marchés de travaux
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Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
Les critères de sélection des offres
Sont ici développés les critères et sous-critères à définir pour sélectionner une offre. -
Commande publique
Résiliation
Résiliation
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Commande publique
Facilités financières accordées au titulaire du marché
Facilités financières accordées au titulaire du marché
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés de prestations de services et demaintenance de matériels ou d’installations
Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de maintenance
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Commande publique
Propriété industrielle ou commerciale
Propriété industrielle ou commerciale
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Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Objet du marché et dispositions générales
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Commande publique
Dossier de consultation
Dossier de consultation
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Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Caution personnelle et solidaire
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Commande publique
Reconduction
Reconduction
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Commande publique
Les modifications du marché
Les modifications du marché
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Commande publique
Clauses relatives aux prix du marché
La formation et la variation des prix (guide pratique de la DAJ)
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Commande publique
Décision de poursuivre
Décision de poursuivre
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Matériaux, objets ou vestiges trouvés sur les chantiers
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Assurances