Commande publique
Dossier de consultation
Acte d’engagement
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Acomptes et règlements du solde
Acomptes et règlements du solde
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Développement durable
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Commande publique
Les modifications du marché
Avenant
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées
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Commande publique
Reconduction
Décision de reconduction
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Commande publique
Pénalités
Les pénalités
Cette fiche pratique détaille les pénalités qui peuvent être imposées au titulaire ainsi que les conditions d’application, que ce soient des pénalités de retard dans l’exécution des prestations, pour manquements à la réglementation relative au travail dissimulé ou d’autres obligations contractuel -
Commande publique
Allotissement
L’allotissement
D’inspiration française, l’allotissement est reconnu et encouragé par le droit européen. S’il constitue un outil apprécié de politique économique locale, il convient d’être attentif à ses modalités et à ses inconvénients. -
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Travaux en régie
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Spécifications techniques et normes
Cette fiche pratique traite des spécifications techniques à préciser dans les documents de consultation. -
Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Index et indices dans les marchés publics
Site du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement « Indices de prix de production et d’importation de l’industrie et des services aux entreprises » – Bulletin statistique – INSEE Rubrique « Sources et méthodes » – INSEE Guide de bonnes pratiques « Susciter une -
Commande publique
Clauses propres à un marché de fournitures
Clauses pouvant ou devant figurer au CCAP d’un marché de fournitures
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Commande publique
Cahier des clauses administratives particulières
Cahier des clauses administratives particulières
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Clause sociale
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Réception des travaux
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Commande publique
Clauses relatives aux prix du marché
Clauses relatives aux prix du marché
Sont ici abordées les clauses relatives au prix du marché telles que les modalités d’actualisation du prix ferme, les conditions pour passer un marché à prix provisoires, pour un ajustement ou une révision des prix. -
Commande publique
Dérogations aux documents généraux
Dérogations aux documents généraux
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Guide sur l’ouverture des marchés publics au handicap
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Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
Les conditions d’exécution du marché
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Commande publique
Clauses relatives aux conditions de règlement des travaux, fournitures ou services
Clauses relatives aux conditions de règlement des travaux, fournitures ou services