Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
Présentation des candidatures et des offres
Cette fiche pratique précise les informations exigées pour les présentations des candidatures et des offres.
Base de connaissances Commande publique
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Nuisances diverses
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Commande publique
Acomptes et règlements du solde
Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Dommages causés aux tiers
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Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
La présentation des variantes
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Commande publique
Délai et durée d’exécution
Délai et durée d’exécution
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Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Protection de l’environnement
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Commande publique
Clauses classiques communes à tous les marchés
Procédure de consultation
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Commande publique
Intérêts moratoires et computations des délais
Intérêts moratoires et computations des délais
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Remise en état des lieux et nettoiement du chantier
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Sécurité et hygiène des chantiers
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Commande publique
Allotissement
L’allotissement – Généralités
Les conditions de l’allotissement, le nombre maximum de lots attribués à un même candidat, la possibilité de présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus supprimée par la loi Sapin II, le contrôle du juge des référés en matière d’allotissement, sont autant de -
Commande publique
Clauses spécifiques des marchés publics
Protection de la main-d’œuvre
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Commande publique
Élaborer le règlement de la consultation
Le contenu du règlement de la consultation
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Commande publique
Bordereau des prix unitaires des fournitures ou services
Bordereau des prix unitaires des fournitures ou services
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Commande publique
Allotissement
La multiattribution
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Commande publique
Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)
Déchéance quadriennale (ou prescription quadriennale)
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Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Contrôles divers
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Commande publique
Avances
Avances
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Commande publique
Garanties financières exigées du titulaire d’un marché
Garantie à première demande