Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Dommages causés aux tiers
Commande publique
Clauses propres à un marché de travaux
Dommages causés aux tiers
Commande publique
Instances intervenantes
Le président de la commission d’appel d’offres
Commande publique
Règles de mise en concurrence
Règles de mise en concurrence
Commande publique
Avis de publicité
Avis relatif à l’intention de conclure un marché public ou un accord-cadre
Commande publique
Transmission et réception des candidatures et des offres
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Commande publique
Analyse des candidatures
Analyse des candidatures
Commande publique
Analyse des candidatures
Peut-on écarter une candidature au motif que le candidat n’aurait pas donné satisfaction lors de l’exécution d’un marché antérieur qui lui aurait été confié par la collectivité ?
Commande publique
L’analyse des offres variables ou avec variantes
L’analyse des offres variables
Commande publique
Procès-verbaux d’ouverture des plis et procès-verbaux des réunions de la commission d’appel d’offres
Registre des dépôts
Commande publique
Attribution du marché
Attribution du marché
Commande publique
Contrôle de légalité
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) peut-elle avoir à connaître des marchés publics des collectivités territoriales ?
Commande publique
Communication lors de l’exécution du marché de travaux
Ordre de service pour les marchés de travaux
Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Bon de commande
Commande publique
Résiliation unilatérale
La décision de résilier un marché doit-elle faire l’objet d’une délibération ?
Commande publique
Champs d’application
Réglementation et définitions des marchés publics
Commande publique
Acheteurs et opérateurs économiques
Qui est en droit de concourir aux marchés publics ?
Commande publique
Contrats administratifs exclus du champ de la commande publique
Contrats administratifs exclus du champ de la commande publique
Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Calcul de la valeur estimée du besoin
Commande publique
Choisir la meilleure stratégie d’achat
Quelle technique d’achat doit-on utiliser si l’on n’est pas en mesure d’évaluer le montant ou les quantités des besoins ?
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Définition des opérateurs économiques, candidats et soumissionnaires