Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
L’examen des offres
Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
L’examen des offres
Commande publique
L’analyse des offres variables ou avec variantes
Pour un appel d’offres dans lequel les candidats avaient la latitude de présenter une seule variante, quelle attitude doit-on adopter face à la réponse d’un candidat comportant deux variantes ?
Commande publique
Procès-verbaux d’ouverture des plis et procès-verbaux des réunions de la commission d’appel d’offres
Une fois qu’elle a attribué un marché, la CAO peut-elle revenir sur son choix avant la signature du marché (et, si oui, à quelles conditions) ?
Commande publique
Attribution du marché
Modèle d'avis d'attribution
Commande publique
Notification du marché et délivrance de l’exemplaire unique
Guide du recensement économique de l’achat public
Commande publique
Communication lors de l’exécution du marché de travaux
Les ordres de service
Commande publique
Exécution des marchés de fournitures et de services
Exécution financière des marchés de fournitures et de services
Commande publique
Force majeure et sujétions imprévues
Dans quelles circonstances se trouve-t-on confronté à un cas de « force majeure » ?
Commande publique
Champs d’application
Exclusions du champ de définition des marchés publics
Commande publique
Les exclusions applicables aux marchés publics passés par les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices
Si une collectivité mandate une SEM pour réaliser un bâtiment pour son compte, les contrats passés par la SEM en application de cette convention seront-ils des marchés publics ?
Commande publique
Documents contractuels
Documents particuliers à caractère technique
Commande publique
Connaître et analyser le besoin d’achat
Si un marché porte à la fois sur la réalisation de travaux, la mise à disposition de fournitures et la réalisation de prestations de services, à quelle catégorie doit-on le rattacher ?
Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Le groupement de commandes
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Groupement d’opérateurs économiques ou groupement momentané d’entreprises (GME) ou cotraitance
Commande publique
Caractéristiques de la sous-traitance
Le dispositif législatif de la sous-traitance
Commande publique
Procédures de mise en concurrence : généralités
Les procédures et les techniques d’achat
Commande publique
Procédures non formalisées
Que doit-on faire si le plafond des MAPA est dépassé en cours d’exercice ?
Commande publique
Les procédures formalisées
Dans quel cas aura-t-on intérêt à opter pour un appel d’offres restreint ?
Commande publique
Les catalogues électroniques
Les catalogues électroniques
Commande publique
Marchés de partenariat
Marchés de partenariat