Commande publique
Reconduction
Reconduction
Commande publique
Reconduction
Reconduction
Commande publique
Les modifications du marché
Est-il nécessaire de conclure un avenant si le montant rectifié qui en découle est inférieur à celui d’origine du marché par le jeu des travaux en moins ?
Commande publique
Règles de mise en concurrence
Dans les concours de niveau européen, l’AAPC doit-il obligatoirement mentionner le nom des membres du jury ?
Commande publique
Avis de publicité
Qu’entend-on par une « publicité complémentaire » ?
Commande publique
La demande de précisions
La demande de précisions
Commande publique
Attribution du marché
Une fois que les candidats non retenus ont été informés du rejet de leur offre, à quel moment peut-on signer le marché avec celui dont l’offre a été retenue ?
Commande publique
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
Code général des collectivités territoriales, art. R. 2221-24 (marchés des régies)
Commande publique
Communicabilité des documents relatifs aux marchés publics
Étude de la DAJ et de la CADA mise à jour le 28 février 2013 relative à la communication des documents administratifs en matière de commande publique
Commande publique
Les différents opérateurs économiques
Groupement d’opérateurs économiques ou groupement momentané d’entreprises (GME) ou cotraitance
Commande publique
Acomptes et règlements du solde
Le délai global de paiement doit-il apparaître dans le marché ?
Commande publique
Analyse des candidatures
Peut-on écarter un candidat qui ne ferait pas acte de candidature avec les formulaires types ?
Commande publique
Les exclusions applicables aux marchés publics passés par les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices
L’achat d’espace doit-il obligatoirement donner lieu à mise en concurrence préalable ?
Commande publique
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
Code du travail, art. L. 5312-8 (marchés de Pôle emploi)
Commande publique
Communicabilité des documents relatifs aux marchés publics
Tableau récapitulatif de la CADA relatif aux documents communicables ou non dans le cadre de la passation d’un marché public
Commande publique
L’acheteur et ses différentes modalités d’achat
Les unités opérationnelles : la coordination
Commande publique
Caractéristiques de la sous-traitance
Le dispositif législatif de la sous-traitance
Commande publique
Avances
Peut-on modifier a posteriori le taux et les conditions de versement de l’avance, par avenant ?
Commande publique
Avis de publicité
Quelles sont les conditions à respecter pour pouvoir utiliser un avis de pré-information aux lieu et place d’un avis d’appel public à la concurrence ?
Commande publique
L’examen des offres (offre la plus avantageuse économiquement, offre inacceptable ou incomplète, etc.)
Dans le cas d’un marché à tranches, le jugement des offres peut-il n’être opéré que sur la seule tranche ferme s’il apparaît, avant l’attribution, que seule la tranche ferme sera réalisée ?
Commande publique
Marchés de certains établissements publics, des ASL autorisées, des régies et des GIP
Code du sport, art. R. 114-1 et R. 114-33 (marchés des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive)